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Marques déposées par monsieur PHILIPPE DE LA CHAPELLE
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LA CHAPELLE HABITAT Sigle : LCH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CHAPELLE HABITAT Sigle : LCH
M. PHILIPPE DE LA CHAPELLE, Agissant pour le compte de la société "LA CHAPELLE HABITAT" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3899821
Date de dépôt :
23/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
23/02/2022
LA CHAPELLE HABITAT Sigle : LCH de PHILIPPE DE LA CHAPELLE

Présentation de la marque LA CHAPELLE HABITAT Sigle : LCH

Déposée le 23 février 2012 par monsieur PHILIPPE DE LA CHAPELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LA CHAPELLE HABITAT Sigle : LCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est monsieur PHILIPPE DE LA CHAPELLE domicilié(e) 20 RUE BEAUREPAIRE - 49400 - SAUMUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PHILIPPE DE LA CHAPELLE domicilié(e) 20 RUE BEAUREPAIRE - 49400 - SAUMUR - France.

La marque LA CHAPELLE HABITAT Sigle : LCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHAPELLE HABITAT Sigle : LCH est expirée depuis le 23 février 2022.

PHILIPPE DE LA CHAPELLE a également déposé les autres marques suivantes : ISOLATO CHANVRE


M. PHILIPPE DE LA CHAPELLE, Agissant pour le compte de la société "LA CHAPELLE HABITAT" en cours de formation - 20 RUE BEAUREPAIRE - 49400 - SAUMUR - France


M. PHILIPPE DE LA CHAPELLE - 20 RUE BEAUREPAIRE - 49400 - SAUMUR - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques.